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CONDITIONS GENERALES DE VENTE
Les présentes Conditions Générales de Vente régissent les relations contractuelles entre la SARL ECOBOX et le client de la Boutique du site www.litiere-cheval.com

L'enregistrement d'une commande de la part d'un client engendre l'acceptation de l'intégralité des présentes Conditions Générales de Vente.

Elles prévaudront sur toutes autres conditions figurant dans tout autre document, sauf dérogation préalable, expresse et écrite.

LES PRODUITS
ECOBOX dispose d'une totale indépendance dans la sélection des produits proposés dans sa Boutique.
Les photographies des produits et des emballages n'ont aucun caractère contractuel.
ECOBOX se réserve le droit à tout moment et sans préavis d'ajouter ou de supprimer des produits à son catalogue.

Important : Les litières pour chevaux de la SARL ECOBOX commercialisées sur notre site www.litiere-cheval.com ne sont absolument pas destinées à la consommation , veuillez garder le lest alimentaire suffisant.
Pour les chevaux ayant tendance à consommer la litière nous vous recommandons de l'arroser au départ avec de l'eau vinaigrée ou grésilée .


DISPONIBILITE DES PRODUITS
La commande du client sera satisfaite dans la limite des stocks disponibles sur notre plate-forme logistique et dans nos usines.

En raison de la fermeture des usines et des transporteurs pendant tout le mois d'aout et deux semaines à Noël, nous ne pourrons pas assurer de livraison pendant cette période. Le délai de livraison avant et après ces deux périodes se trouvera nécessairement rallongé.

PRIX
Les prix affichés sur le site www.litiere-cheval.com et dans sa boutique sont exprimés en Euros. Ils sont modifiables à tout moment sans préavis.

Toutes les remises, offres, ristournes, ... ne sont valables que pour les commandes passés sur le site internet avec un paiement comptant.

Tous les prix sont indiqués HT (Hors Taxes) n'incluant pas la TVA (19,6%)
Le prix indiqué dans le récapitulatif de votre commande est le prix définitif (TTC).
Ce prix comprend le prix du total de la commande avec le détail de chaque produit et les frais de port.

Les produits demeurent la propriété d'ECOBOX jusqu'au complet encaissement des règlements par la SARL ECOBOX.

COMMANDE
L'enregistrement d'une commande sur la boutique du site www.litiere-cheval.com intervient au moment ou le client clique sur la touche "valider".

Outre l'acceptation du contenu de la commande, cet enregistrement implique l'acceptation de l'intégralité des présentes Conditions Générales de Vente et constitue une preuve de la date de passation.
ECOBOX confirme si nécessaire au client l'acceptation de sa commande par e-mail ou par téléphone à l'adresse ou aux numéros de téléphone indiqués par le client.

Dans le cadre d'un paiement par Carte Bancaire, la vente n'est considérée comme conclue qu'à compter de l'acceptation du paiement sur l'espace sécurisé P@iement BNP et de la confirmation de la commande si nécessaire par ECOBOX.

Dans le cadre d'un paiement par Chèque bancaire, la vente n'est considérée comme conclue qu'à réception et encaissement du chèque par ECOBOX.
ECOBOX se réserve le droit de refuser ou d'annuler toute nouvelle commande venant d'un client avec lequel un litige existe déjà.

Lors d'une passation de commande, le client fournit sous son entière et unique responsabilité les informations suivantes :
- Adresse E-mail
- Nom et Prénom
- Adresse (numéro de la rue)
- Ville
- Code postal
- Téléphone
- Possibilité de faire livrer les produits à une adresse différente de celle de la facture

En cas d'erreur dans le libellé des coordonnées du destinataire, ECOBOX ne saurait etre tenue pour responsable de l'impossibilité de livraison ainsi que des retards éventuels pour les livraisons et des surcoûts de relivraisons qui seront facturés aux clients.

Les données enregistrées par le système informatique d'ECOBOX constituent la preuve de l'ensemble des transactions passées entre ECOBOX et ses clients.

LIVRAISON
IMPORTANT
En raison de la fermeture de nos usines du 04/08/2017 au 03/09/2017,
toutes les commandes passées à partir du 04/08/2017
ne seront traitées qu'à partir du 04/09/2017.


La livraison des produits à l'adresse indiquée par le client sera effectuée par les transporteurs partenaires de la SARL ECOBOX.
Zone de livraison :
La zone de livraison comprend uniquement la France Métropolitaine.
Sont exclus de la zone de livraison aux conditions tarifaires du Site: la Corse, les DOM-TOM et les pays étrangers. (Pour ces pays, merci de nous contacter).

Si l'absence répétée du client lors de la livraison entraîne un retour des produits chez ECOBOX, les frais de retour et frais annexes sont à la charge du client.

Un éventuel retard de livraison ne donne pas droit à quelconques dommages et intérets de la part de ECOBOX.

ECOBOX est déchargée de son obligation de livrer en cas de force majeure telle que la guerre, l'émeute, l'incendie, les grèves, les accidents, l'état de catastrophe naturelle et l'impossibilité d'approvisionnement auprès d'un fournisseur.

Il est entendu que les marchandises voyagent toujours aux risques et périls du destinataire.
ECOBOX vous demande donc de vérifier obligatoirement vos sacs de litière dès leur arrivée avant le déchargement par le transporteur.
En cas de manquant ou de dégradation des marchandises, le client doit suivre la démarche suivante:
1. Conserver le colis et le produit en l'état.
2. Obligation de formuler des réserves sur le Bon de livraison fourni par le livreur.
3. Le client informe ECOBOX qui se charge ensuite d'enclencher une procédure de réclamation auprès du transporteur.

4. en cas de problème , une solution amiable vous sera toujours proposé par la SARL ECOBOX.

à16 Palettes de 18 à 21 ballles, la livraison s'effectue par camion-porteur (comme une semi-remorque mais qui ne fait que 10 a 12 metres de longueur, 2,55 metres de largeur hors rétroviseurs et 3,60 a 3,90 metres de hauteur hors tout) équipé d'un hayon élévateur et d'un transpalette manuel. Toutes les livraisons son eectuées en porteur 169 tonnes, sauf accord préalable du client pour une livraison avec un véhicule de tonnage supérieur. Le client devra contacter la socété si il souhiat obtenir une livraison par un camion de tonnage inférieur.

En l'absence d'une qualité de sol parfaitement praticable pour le transpalette manuel, nous pourrons uniquement descendre le chargement sans le déplacer. Pour ces livraisons avec hayon élévateur et transpalette nous vous demandons d'aider le transporteur à décharger les palettes du camion en mettant du personnel à la disposition du chauffeur.

Merci de ne pas accepter la livraison de la marchandise si le camion n'est pas aux dimensions d'un porteur et si le camion n'est pas équipé d'un hayon élévateur avec transpalette, car cette prestation nous est facturée à chaque fois par le transporteur.

Pour les commandes supérieur à 16 palettes x 18 balles , il s'agit alors d'un camion complet, la livraison s'effectue par semi-remorque ou camion-remorque. Le déchargement est à effectuer totalement par vos soins. Il est impératif de vous équiper d'un chariot élévateur adapté au poids et au format des palettes pour en assurer la manutention.

Enfin, nous vous remercions de bien vouloir vous assurer en amont de l'accès possible de la semi-remorque ou du camion-remorque dans vos installations.

Dans certain secteur géographique , et cela uniquement pour les commandes de camions complets , nous pourrons vous proposer la livraison de la litière avec des camions équipés d'un chariot embarqué , dans ce cas le chauffeur décharge et range lui-meme les palettes avec son chariot élévateur , la SARL ECOBOX ne peut en aucun cas etre tenu responsable des dégâts et dommages de tous types causés par le conducteur et/ou le chariot dans vos installations avant , pendant et après le déchargement des palettes de litières.

PAIEMENT PAR CARTE BANCAIRE ET SECURISATION
Le prix des produits est payable au comptant le jour de la commande effective. Ce prix est indiqué lorsque vous confirmez votre commande en ligne.

Le paiement peut s'effectuer par chèque et par carte bancaire: Visa, MasterCard, autres Cartes Bancaires.
Le système de paiement sécurisé P@IEMENT BNP est utilisé par la Boutique www.litiere-cheval.com.
Ce système est le système sécurisé le plus fiable pour les transactions effectuées sur Internet SSL (Secure Socket Layers).

Au moment du paiement par carte bancaire, le client quitte www.litiere-cheval.com et entre sur le site de la banque BNP accessible via protocole sécurisé https.

Les informations demandées au client concernant sa carte bancaire sont alors uniquement fournies à P@IEMENT BNP (Banque BNP). Le transfert des informations est parfaitement protégé grâce à un cryptage. ECOBOX ne connaîtra à aucun moment les informations relatives à la carte bancaire du client.

La commande d'un client ne sera considérée comme effective qu'à partir du moment ou le centre de paiement aura donné son accord. En cas de refus de la part de P@IEMENT BNP, la commande sera automatiquement annulée. ECOBOX avertira si nécessaire le client concerné par e-mail ou par téléphone .

Les données enregistrées par le système informatique d'ECOBOX constituent la preuve de l'ensemble des transactions passées entre ECOBOX et ses clients.

LOI APPLICABLE
Les présentes Conditions Générales de Vente sont soumises à la Loi Française.

LITIGES
Le client et ECOBOX privilégieront toujours une solution amiable avant toute action en justice. Le personnel de la SARL ECOBOX est à votre entière disposition : Bureau : 02 35 90 54 17 / fax : 02 35 90 04 68
En cas de litige, seul le tribunal de commerce de Neufchâtel en Bray (76) sera compétent.

PROTECTION DES DONNEES PERSONNELLES
Les informations nominatives collectées auprès du client sont nécessaires au traitement de la commande, à l'acheminement de cette commande et à l'établissement de la facture correspondante.
Le défaut de renseignement d'une telle information entraîne un refus de la commande.

Afin de respecter la loi "Informatique et Libertés", le traitement des informations nominatives relatives aux clients a fait l'objet de la part d'ECOBOX d'une déclaration auprès de la Commission Nationale de l'Informatique et des Libertés (CNIL).

Selon l'article 34 de la loi du 6 janvier 1978, le client dispose d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui le concernent.

Ce droit peut etre exercé en contactant ECOBOX :
- par téléphone au 02 35 90 54 17
- par e-mail à l'adresse contact@litiere-cheval.com ou Brunolaine76@aol.com
- par voie postale à l'adresse :
SARL ECOBOX
LE PARADIS
43 ROUTE NEUFCHATEL
76440 SOMMERY



Leader français dans la fabrication et
la commercialisation de Litière de Lin et Copeaux de bois